EspacePlan

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site EspacePlan l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Raison sociale : Ligne & Code

Forme juridique : SAS

Capital social : 10 000 €

Siège social : 136 rue de Chanzy, 78800 Houilles, France

Email : contact@espaceplan.fr

Directeur de la publication

Nom : GM et DH

Qualité : Co-Gérant

Contact : contact@espaceplan.fr

Hébergeur

Société : cloudflare.com

Les données du site sont hébergées sur des serveurs situés en France, garantissant la souveraineté et la sécurité de vos données.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site EspacePlan (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de la société Ligne & Code, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Ligne & Code.

Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

Les données collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et ne sont pas cédées à des tiers.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à l'adresse : contact@espaceplan.fr

Cookies

Le site EspacePlan est susceptible d'utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites.

Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies. Certaines fonctionnalités du site peuvent alors être limitées.

Limitation de responsabilité

La société Ligne & Code ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. La société Ligne & Code se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France.

Dernière mise à jour : juin 2026